Conseil Municipal du 17 décembre 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W33 Page 033Séance du 17 décembre 1998 - Registre 185W33 Page 033 - Délibération
185W33 Page 037Budget primitif 1999 - Registre 185W33 Page 037 - Délibération
185W33 Page 038Financement pour l'année 1999 - Registre 185W33 Page 038 - Délibération
185W33 Page 039Avances sur subventions versées aux associations - Registre 185W33 Page 039 - Délibération
185W33 Page 040Décision modificative de crédits N°4 - Registre 185W33 Page 040 - Délibération
185W33 Page 041Finances-Les régies et l'euro - Registre 185W33 Page 041 - Délibération
185W33 Page 042Relèvement du tarif de la taxe sur les appareils automatiques classés en catégorie 5 - Registre 185W33 Page 042 - Délibération
185W33 Page 043Tarifs des services municipaux - Registre 185W33 Page 043 - Délibération
185W33 Page 053Mise en place de la carte multimédia - Registre 185W33 Page 053 - Délibération
185W33 Page 054Tarif des séjours de ski - Registre 185W33 Page 054 - Délibération
185W33 Page 055Application de tarifs spécifiques pour les enfants fréquentant les classes spécialisées de Chelles - Registre 185W33 Page 055 - Délibération
185W33 Page 056Création d'une structure socio-éducative de quartier la maison de l'image. - Registre 185W33 Page 056 - Délibération
185W33 Page 058Prise en charge de la formation BAFA au profit d'une jeune chelloise - Registre 185W33 Page 058 - Délibération
185W33 Page 059Participation financière au syndicat intercommunal de transports du bassin chellois et des communes environnantes suite à l'avenant N°3 à la convention - Registre 185W33 Page 059 - Délibération
185W33 Page 060"Espace d'activités économiques de la Tuilerie"" ateliers locatifs "" - Registre 185W33 Page 060" - Délibération
185W33 Page 062"Espace d'activités économiques de la Tuilerie"" ateliers locatifs "" - Registre 185W33 Page 062" - Délibération
185W33 Page 064Culture-Association du théâtre de Chelles-Représentation du conseil municipal - Registre 185W33 Page 064 - Délibération
185W33 Page 066Restauration de deux registres paroissiaux Demande de subvention - Registre 185W33 Page 066 - Délibération
185W33 Page 067Création de la ZAC Plain Champs II - Registre 185W33 Page 067 - Délibération
185W33 Page 069Renouvellement de la permanence d'aide architecturale - Registre 185W33 Page 069 - Délibération
185W33 Page 071Schéma directeur de jalonnement-Choix d'un bureau d'études - Registre 185W33 Page 071 - Délibération
185W33 Page 073Aménagement des berges de la Marne: Approbation du dossier de consultation des entreprises pour l'éclairage. Maîtrise d'œuvre pour l'achèvement des travaux paysagers (1ère tranche).Choix d'un bureau de contrôle pour la construction d'une passerelle. - Registre 185W33 Page 073 - Délibération
185W33 Page 075Communication-Fournitures de journaux électroniques-Attribution des marchés après appels d'offres infructueux - Registre 185W33 Page 075 - Délibération
185W33 Page 077Personnel communal Renouvellement du contrat de travail de Monsieur Moingeon Daniel à la direction des affaires générales-Relations publiques (centre culturel) - Registre 185W33 Page 077 - Délibération
185W33 Page 079Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1999 - Registre 185W33 Page 079 - Délibération
185W33 Page 080Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W33 Page 080 - Délibération
185W33 Page 081Ramassage des déchets toxiques Renouvellement du contrat Kangourou - Registre 185W33 Page 081 - Délibération
185W33 Page 082"Approbation de la prorogation du bail pour le local sis 3,rue Saint-Exupéry ""Espace Jean Moulin"" - Registre 185W33 Page 082" - Délibération
185W33 Page 083Centre social Jean Moulin-Convention avec le logement français pour mise à disposition de locaux communs résidentiels (L.C.R.) - Registre 185W33 Page 083 - Délibération
185W33 Page 084Centre social Jean Moulin-contrat avec l'association ALFA et poursuite des actions entreprises - Registre 185W33 Page 084 - Délibération
185W33 Page 085Dénomination du gymnase Beau Soleil - Registre 185W33 Page 085 - Délibération
185W33 Page 086Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W33 Page 086 - Délibération